top of page

ÉDITEUR DU SITE
BOND SOCIETY
SAS au capital de 2 000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 818 845 463, dont le siège est situé au 16, rue de la Pierre Levée, Bât. E, 75011 PARIS
 T. 33 (0)1 86 95 94 82
www.bond-society.com
Directrice de la publication : Stéphanie Morio

CONCEPTION DU SITE
Conception et développement : Bond Society

HÉBERGEMENT
L’hébergement du site est réalisé par la société Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
T. +1 415-639-9034

ACCÈS AU SITE
L’utilisateur du site internet www.bond-society.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


CONTENU DU SITE
Bond Society ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email au webmaster du site.

PROPRIÉTÉ
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site www.bond-society.com à des fins autres que strictement privées sont interdites en l’absence d’autorisation préalable écrite de Bond Society.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de Bond Society, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Bond Society.

DONNÉES PERSONNELLES
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.

LOI APPLICABLE
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de tout autre législation.  

bottom of page